Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RGS REGIE GRAND SUD
Monsieur RUIZ Roger

Numéro de dépôt :
1465573
Date de dépôt :
11/06/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/1997
RGS REGIE GRAND SUD de RUIZ Roger

Présentation de la marque RGS REGIE GRAND SUD

Déposée le 11 juin 1987 par monsieur RUIZ Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RGS REGIE GRAND SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RUIZ Roger domicilié(e) 101, rue Jean Goujon, Clairière des Mingots, 33160 ST MEDARD ENJALLES.Agissant au nom et pour le compte de la Sté R.G.S. REGIE GRAND SUD en cours de formation - France.

La marque RGS REGIE GRAND SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RGS REGIE GRAND SUD est expirée depuis le 11 juin 1997.

RUIZ Roger a également déposé les autres marques suivantes : TERRA NOVA , Terres nova


Monsieur RUIZ Roger - 101, rue Jean Goujon, Clairière des Mingots, 33160 ST MEDARD ENJALLES.Agissant au nom et pour le compte de la Sté R.G.S. REGIE GRAND SUD en cours de formation - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

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